Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOVIPLAN
SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES - SFP

Numéro de dépôt :
1217113
Date de dépôt :
27/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2002

Présentation de la marque SOVIPLAN

Déposée le 27 octobre 1982 par la société SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES - SFP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES - SFP domicilié(e) 6, Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2010396) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 152 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2010396) - France.

La marque SOVIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOVIPLAN est expirée depuis le 27 octobre 2002.

SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES - SFP a également déposé les autres marques suivantes : SOVIDE


SOCIETE FRANCAISE DES PLASTIQUES - SFP - 6, Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2010396) - France - SIREN 552152035


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2010396) - France


- Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1992 n°2010396 - Publication au BOPI 1992-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179562 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179561 - Publication au BOPI 1994-12-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;câbles électriques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.